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Marques déposées par Jean Marcel Pierron
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Ater Développement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ater Développement
Jean Marcel Pierron, Agissant pour le compte de la société "Ater Développement" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3718649
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2020
Ater Développement de Jean Marcel Pierron

Présentation de la marque Ater Développement

Déposée par voie électronique le 4 mars 2010 par Jean Marcel Pierron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ater Développement »

Le déposant est Jean Marcel Pierron, Agissant pour le compte de la société "Ater Développement" en cours de formation domicilié(e) 16 rue du Palatinat - 57200 - Sarreguemines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marcel Pierron domicilié(e) 16 rue du Palatinat - 57200 - Sarreguemines - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ater Développement est expirée depuis le 4 mars 2020.

Jean Marcel Pierron a également déposé les autres marques suivantes : apprendre et expérimenter


Jean Marcel Pierron, Agissant pour le compte de la société "Ater Développement" en cours de formation - 16 rue du Palatinat - 57200 - Sarreguemines - France


Jean Marcel Pierron - 16 rue du Palatinat - 57200 - Sarreguemines - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.